Politique de cookies
Qu'est-ce qu'un cookie ?
Un cookie est un petit fichier susceptible d’être enregistré ou consulté sur l’équipement utilisé pour accéder au Site, notamment un ordinateur, une tablette ou un téléphone mobile. Son dépôt ou sa lecture intervient dans le respect des choix exprimés par l’utilisateur lors de sa navigation sur le Site ou de l’utilisation d’un service en ligne.
Pendant sa période de validité, un cookie peut notamment permettre de reconnaître le terminal utilisé, de mémoriser certaines préférences ou de conserver des informations relatives à la consultation des différentes pages du Site.
Selon leur durée de fonctionnement, les cookies peuvent être temporaires ou persistants. Les cookies de session sont automatiquement supprimés lorsque l’utilisateur ferme son navigateur. Les cookies permanents restent enregistrés sur le terminal jusqu’à l’arrivée de leur date d’expiration ou jusqu’à leur suppression manuelle par l’utilisateur.
Les traceurs peuvent également être distingués en fonction de l’entité qui les dépose. Les cookies internes, également appelés cookies propriétaires, sont directement émis par le domaine du Site. Les cookies tiers sont déposés par des sociétés extérieures dont les services sont utilisés sur le Site, par exemple pour afficher une carte, lire une vidéo, mesurer l’audience ou protéger un formulaire contre les soumissions automatisées. Seule l’entité à l’origine du cookie peut normalement accéder aux informations qu’il contient ou les modifier.
Quels cookies et traceurs sont utilisés sur le Site ?
Le Site utilise des cookies indispensables à son fonctionnement technique. Ces traceurs permettent notamment de garantir la continuité de la navigation, de mémoriser les préférences de confidentialité de l’utilisateur et d’assurer le bon fonctionnement de certains formulaires. Lorsqu’ils sont exclusivement nécessaires au fonctionnement du Site ou à la fourniture d’un service expressément demandé, leur utilisation ne nécessite pas le recueil préalable du consentement.
La fréquentation du Site est mesurée au moyen de la solution Matomo. Cette solution est configurée de façon à ne déposer aucun cookie de suivi sur l’équipement de l’utilisateur et à respecter les recommandations formulées par la Commission nationale de l’informatique et des libertés.
Dans cette configuration, aucune information n’est enregistrée dans le terminal de l’utilisateur ni consultée à partir de celui-ci pour réaliser la mesure d’audience. L’article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relatif aux opérations d’accès ou d’inscription d’informations dans un terminal, n’a donc pas vocation à s’appliquer à cette mesure d’audience. Aucun consentement n’est demandé pour l’utilisation de Matomo dans cette configuration.
Le Site intègre par ailleurs plusieurs services proposés par des sociétés tierces. Ces services peuvent entraîner le dépôt ou la lecture de leurs propres cookies et autres traceurs. Ils ne sont donc activés qu’après l’accord préalable de l’utilisateur.
Le service Google reCAPTCHA peut être utilisé afin de protéger les formulaires du Site, de limiter les envois automatisés et de lutter contre les tentatives d’utilisation frauduleuse. Dans la mesure où ce service est également susceptible de permettre à Google de réaliser des analyses pour ses propres finalités, il n’est chargé qu’après obtention du consentement de l’utilisateur.
Google Maps peut être intégré à certaines pages afin d’afficher des cartes, de présenter l’implantation des agences ou de faciliter leur localisation. Les contenus vidéo hébergés sur YouTube peuvent également être proposés directement sur le Site. Ces services tiers étant susceptibles de déposer ou de consulter des traceurs, ils restent bloqués jusqu’à ce que l’utilisateur accepte la catégorie correspondante depuis le bandeau ou le panneau de gestion des cookies.
Le tableau présenté sur le Site identifie les différents traceurs susceptibles d’être utilisés et les classe selon les catégories proposées dans le module de paramétrage, conformément à la réglementation applicable.
| Catégorie | Nom du cookie / service | Émetteur (interne ou tiers) | Finalité | Durée de conservation |
| Cookies nécessaires (toujours actifs) | Cookies de session et d'enregistrement des préférences de confidentialité | Interne (VALORYN) | Fonctionnement du Site, sécurisation et remplissage des formulaires, conservation de vos choix | Session ; six mois pour l'enregistrement du choix relatif aux cookies |
| Cookies de mesure d'audience | Matomo, configuré sans dépôt de cookie de suivi | Interne - auto-hébergé | Mesure de la fréquentation et amélioration du Site. Cette mesure est exemptée de consentement (article 82 de la loi du 6 janvier 1978) ; la catégorie vous permet néanmoins de la refuser | Aucun cookie déposé ; données d'audience conservées vingt-cinq mois au maximum |
| Cookies de communication et de marketing | YouTube (lecture des vidéos intégrées) | Tiers (Google) | Lecture des contenus vidéo intégrés ; le service dépose des traceurs servant également des finalités publicitaires propres à son émetteur. Chargé uniquement après votre accord | Durée fixée par l'émetteur, dans la limite de treize mois |
| Cookies de performances | Aucun traceur n'est actuellement rattaché à cette catégorie | - | - | - |
| Autres cookies | reCAPTCHA ; Google Maps | Tiers (Google) | Sécurisation des formulaires et prévention des soumissions automatisées ; affichage des cartes et localisation des agences. Ces services servent également des finalités d'analyse propres à leur émetteur. Chargés uniquement après votre accord | Durée fixée par l'émetteur, dans la limite de treize mois |
Finalités des cookies et traceurs
Les cookies strictement nécessaires assurent les fonctions essentielles du Site. Ils permettent notamment de maintenir le fonctionnement des pages, de prendre en compte les préférences de confidentialité, de faciliter la saisie des formulaires et de sécuriser certaines opérations techniques. Ces cookies ne peuvent pas être désactivés depuis le module de gestion lorsqu’ils sont indispensables à la fourniture du service demandé.
La mesure d’audience réalisée avec Matomo permet de connaître le nombre de visites, d’identifier les principales sources de trafic et d’évaluer les performances générales du Site. Ces informations contribuent à améliorer les contenus, l’ergonomie et la qualité des services proposés. Matomo étant configuré sans cookie de suivi, cette mesure ne repose pas sur un traceur soumis au consentement.
Les cookies de fonctionnalité associés à Google Maps et à YouTube rendent possible l’affichage des cartes interactives et la lecture des vidéos intégrées aux pages du Site. Ces contenus externes ne sont accessibles qu’après acceptation de la catégorie correspondante par l’utilisateur.
Les traceurs associés à des services de sécurité tels que Google reCAPTCHA contribuent à protéger les formulaires contre les robots, les envois massifs, les tentatives de fraude et les utilisations abusives. Lorsque ces services poursuivent également des finalités propres à leur éditeur, leur activation demeure subordonnée au consentement préalable de l’utilisateur.
Modalités de recueil du consentement
Conformément à l’article 82 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les cookies qui ne sont pas strictement indispensables au fonctionnement du Site ou à la fourniture d’un service expressément sollicité ne peuvent être déposés ou consultés avant que l’utilisateur ait donné son accord.
Lors de sa première visite, l’utilisateur voit apparaître un bandeau d’information lui permettant d’accepter les cookies soumis au consentement, de les refuser ou de personnaliser ses préférences par catégorie.
Le consentement doit être donné librement, de manière éclairée, spécifique et non équivoque. Il doit résulter d’une action positive et clairement exprimée. Le mécanisme proposé permet de refuser les cookies avec la même simplicité que celle permettant de les accepter.
La fermeture du bandeau sans sélection, l’absence de réponse ou la poursuite de la navigation sans action positive ne valent pas consentement. Dans cette situation, les services et traceurs optionnels restent désactivés.
L’utilisateur conserve la possibilité de modifier ou de retirer son consentement à tout moment depuis le module de gestion disponible sur le Site.
Afin de permettre à la société de justifier les choix exprimés, les décisions d’acceptation ou de refus enregistrées par le module de gestion peuvent être consignées dans des journaux horodatés. Ces éléments sont conservés pendant une durée de six mois, correspondant à la période de conservation du choix de l’utilisateur.
Durée de conservation des choix et des traceurs
La décision exprimée par l’utilisateur, qu’il s’agisse d’une acceptation ou d’un refus, est mémorisée pendant six mois. Cette durée est conforme aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.
À l’issue de cette période, le bandeau de gestion des cookies est de nouveau affiché afin de permettre à l’utilisateur de renouveler ou de modifier ses préférences.
La durée de vie des cookies déposés sur le terminal ne peut pas dépasser treize mois. Les informations éventuellement recueillies au moyen de ces traceurs sont conservées pendant une durée maximale de vingt-cinq mois.
Ces périodes de conservation sont régulièrement réévaluées afin de vérifier qu’elles restent proportionnées aux finalités poursuivies et limitées à ce qui est strictement nécessaire.
Comment modifier ses préférences en matière de cookies ?
L’utilisateur peut revenir sur ses choix à tout moment en utilisant le module de gestion des cookies accessible depuis le Site.
Le lien intitulé « Gérer les cookies », disponible dans le pied de page, permet de rouvrir le panneau de paramétrage. L’utilisateur peut alors accepter ou refuser séparément chacune des catégories de traceurs soumises à son consentement.
Le retrait du consentement est aussi simple que son acceptation. Cette modification ne remet toutefois pas en cause la licéité des traitements réalisés avant le retrait du consentement.
L’utilisateur peut également intervenir directement dans les paramètres de son navigateur afin d’autoriser, de limiter, de bloquer ou de supprimer les cookies. Les modalités de configuration varient selon le navigateur et le terminal utilisés. Des instructions sont notamment proposées par Google Chrome, Mozilla Firefox, Safari, Microsoft Edge ainsi que par les principaux navigateurs disponibles sur téléphone et tablette.
Le blocage de certains cookies ou le refus de certains services tiers peut empêcher l’affichage de fonctionnalités optionnelles, telles que les cartes interactives, les vidéos intégrées ou certains dispositifs de protection des formulaires. Les fonctions essentielles du Site restent néanmoins accessibles lorsqu’elles ne dépendent pas de ces services.
Protection des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel susceptibles d’être collectées ou traitées à l’occasion de l’utilisation des cookies et autres traceurs sont gérées conformément aux dispositions présentées dans la Politique de confidentialité du Site.
L’utilisateur est invité à consulter cette politique afin d’obtenir des informations complémentaires sur les traitements réalisés, leurs finalités, leurs bases légales, leurs durées de conservation ainsi que sur les droits dont il dispose.